Non catégorisé

Désolé, la page que vous cherchez n'existe pas ou a changé de place. Veuillez utiliser le menu pour changer de page et chercher celle qui vous convient

Editeur

Directeur de la publication :
Réalisation :
Crédit photo :
Propriété intellectuelle – Droits réservés

L´ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• Gratuité de la diffusion,
• respect de l´intégrité des documents reproduits : pas de modification, ni altération d'aucune sorte,
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : Exemple : "Ce document provient du site Internet www.senatcoutumier.nc, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Responsabilités

Les documents diffusés en version électronique sur le site du www.senatcoutumier.nc ont fait l´objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant ici.

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l´objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. L’Aquarium des Lagons ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l´usage de ces informations. Notamment, l´usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l´information recherchée, serveurs sur lesquels l’Aquarium des Lagons n'a aucun contrôle.

Informations légales

La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 " Informatique et Libertés " art 34 vous permet de disposer d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Les informations collectées dans les formulaires suivants ne seront ni cédées ni utilisées pour le compte de tiers à des fins de prospection. Les moyens de communication informatiques mis à disposition des usagers ne doivent pas véhiculer n'importe quel message. Le Code Pénal (art 227-24) punit le fait de diffuser des messages à caractère violent, pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine. Le code pénal (art 323-1 et suivant) punit l´entrave du système informatique c'est-à-dire toute perturbation volontaire du fonctionnement et l´altération volontaire des données du site Internet de l’Aquarium des Lagons.

Informations sur les cookies

Un "cookie" est un petit élément de données qu'un site Web peut stocker sur votre ordinateur. Un "cookie" ne permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site consulté (les pages que vous avez visualisées, la date et l´heure de la consultation, etc.) qui peuvent être lues lors de visites ultérieures. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l´enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur.

Tous droits réservés © 2013 – www.senatcoutumier.nc